Version provisoire, en attente de révision juridiquev0.1 · Mise à jour le 10 octobre 2026

Traitement des données et sous-traitants

Comment Frame traite les renseignements personnels, et les fournisseurs qui l’aident.

Traduction fournie pour votre commodité. Jusqu’à la révision juridique, la version anglaise prévaut en cas de divergence. Lire la version anglaise

En bref

  • Les fournisseurs sont liés par contrat et par des règles de minimisation des données.
  • Nous donnons un préavis de 30 jours avant d’ajouter un sous-traitant.
  • Le traitement se limite au fonctionnement des fonctions que vous utilisez.
Sur cette page
  1. Rôles
  2. Sous-traitants (liste provisoire)
  3. Mesures de sécurité
  4. Modifications

01Rôles

Pour la plupart des fonctions, Frame est responsable du traitement de vos renseignements personnels. Dans les forfaits Household, chaque membre contrôle ses propres constats.

02Sous-traitants (liste provisoire)

Hébergement infonuagique (région canadienne, à confirmer) · Courriels transactionnels : Amazon Web Services (Amazon SES, Canada) · Paiements (à confirmer) · Traitement par l’IA : Amazon Web Services (AWS Bedrock, modèles Claude d’Anthropic; traitement aux États-Unis, sans conservation, jamais utilisé pour l’entraînement) · Surveillance des erreurs avec suppression des renseignements personnels (à confirmer).

03Mesures de sécurité

Chiffrement en transit (TLS 1.3) et au repos (AES-256), accès selon le principe du moindre privilège, journalisation d’audit, tests réguliers par des tiers. Consultez la page Sécurité.

04Modifications

Nous publierons les modifications ici et en aviserons par courriel les utilisateurs abonnés 30 jours avant qu’un nouveau sous-traitant commence à traiter des renseignements personnels.

Des questions ? privacy@frameprivacy.com